Puisque tu es balèze dans le domaine, j'ai une question.
Ma commune a mis en place un réseau de collecte des eaux pluviales.
Eaux pluviales qu'elle déverse dans un ruisseau.
Que sont ces eaux pluviales exactement ?
Est ce que les eaux qui ruissellent sur les routes (qui peuvent contenir des hydrocarbures et autres polluants) sont évacuées dans ce réseau d'eau pluviales ?
Enfin, qui fait contrôler, que les réseaux d'eux séparées mis en place par la commune, sont bien conformes ?
Je serais tenté de dire que le réseau d'eaux pluviales, c'est tout ce qui vient du ciel de manière naturelle ( même s'il est vrai que ça peut aussi venir de ruissellements divers) et qui est canalisé pour une meilleurs évacuation.
Cette eau ne subit pas de traitement et rejoint ensuite les ruisseaux, les fleuves ou la mer selon le principe de la gravité naturelle (mis à part quelques pompes de relevage éventuellement dans des cas particuliers)
Pour l'assainissement il faut distinguer le réseau collectif et le réseau individuel.
Le réseau collectif part vers une station d'épuration pour subir un traitement , chaque habitation se contentant de se brancher sur les collecteurs et plus personne ne s'occupe de rien à titre individuel (sauf de payer des impôts).
Ce type de réseau relève de travaux lourds de génie civil et est suivi par de nombreuses administrations qu'il serait trop long d'énumérer (mais en gros toutes parties prenantes dans la préservation de l'environnement et de la santé)
En milieu rural ou bien souvent il n'y a pas de réseau collectif et de station d'épuration chacun doit assurer individuellement le traitement de ses eaux usées par le biais de fosses , de filtration, de micro station , de lagunage ....etc
L'entretien est à la charge du ou des propriétaires et un certificat de conformité de l'installation est établi par divers organismes agréés publics ou privés, le certificat de conformité doit être joint aux actes notariés à chaque changement de propriétaire.
Dans le cas d'installations anciennes ne disposant pas de certificat de conformité, le nouveau propriétaire a un an (théorique) pour faire les travaux nécessaires à la mise en conformité à partir de la signature de la vente.
Les travaux se font par l'intermédiaire d'une entreprise agréée même s'il est encore possible de le faire soit même à condition de faire vérifier chaque étape de la réalisation par un contrôleur qui établi un rapport final (bref c'est quand même plutôt galère).
Certaines exploitations comme par exemple les stations service ont d'autres obligations complémentaires comme par exemple la mise en place de séparateurs à hydrocarbure, idem pour certaines exploitations agricoles mais là il faudrait un véritable manuel pour détailler
