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Plafond Salarial, Indemnités de Formation et autres joyeusetés


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19 réponses à ce sujet

#1 Buckaroo

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Posté 15 mars 2022 - 15:44

Je voulais mentionner un article détaillant l'amende payée par les Tigers pour dépassement du Plafond Salarial, et ai pensé que ce pourrait être une bonne idée de créer un sujet ad hoc - en effet, nombre de commentaires intéressants ayant trait à ce sujet se retrouvent souvent perdus dans des sujets "fourre-tout" comme les "ASM - 2021-2022", ce qui en rend la recherche quelque peu fastidieuse. Je propose donc qu'on traite ici des discussions générales regardant le Plafond Salarial, cette nouvelle devise si précieuse.

 

Je suppose qu'on pourrait également y traiter d'autres aspects financiers comme les indemnités de formation, de transfert (j'anticipe !), etc.

 

----

 

Quelques ressources utiles :

 

N'hésitez pas à m'envoyer d'autres liens ou documents  intéressants par MP, et je les rajouterai ici.

 

----

L'article en question, en anglais (je peux traduire ou expliquer certains points si nécessaire) :

 

Leicester Tigers fined six-figures for salary cap breaches

 

Premiership Rugby can confirm that it has concluded its investigation into Leicester Tigers’ Salary Cap compliance for the seasons 2016/17 to 2020/21.

 

In summary, the investigation initiated by Salary Cap Director Andrew Rogers, found that Leicester Tigers, and one or more club commercial partners, entered into arrangements whereby a third-party company made payments to the image rights companies of players. These payments should have been declared to the Salary Cap Director as salary, but they were not disclosed. 

In each of the four seasons, the amount by which Leicester Tigers exceeded the Salary Cap was below the ‘Overrun’ limit above which a formal charge may be brought for an alleged breach of the regulations.

 

The club has accepted the findings, which means there will be no further disciplinary process or appeal. The level of fine imposed in these circumstances, known as an Overrun Tax, is calculated by a formula set out in the regulations.

As a result of the previously undisclosed payments now being counted as salary, the Salary Cap Director has determined that Tigers exceeded the Salary Cap by the following amounts:

  • 2016/17: £147,750 (Senior Salary Cap £6,000,000; Overrun limit £325,000)
  • 2017/18: £89,718.05 (Senior Salary Cap £6,400,000; Overrun limit £350,000)
  • 2018/19: £55,886.69 (Senior Salary Cap £6,400,000; Overrun limit £350,000)
  • 2019/20: £98,586.32 (Senior Salary Cap £6,400,000; Overrun limit £350,000)

During the relevant period, the Salary Cap Regulations stated that for the first £50,000 of Overrun, a club would pay a tax of £0.50 for every £1 of overspend. Beyond the first £50,000 and up to £200,000 of Overrun, the tax is £1 for every £1 of additional overspend.

Consequently, the breakdown of the Overrun Tax on Leicester Tigers is:

  • 2016/17: £122,750
  • 2017/18: £64,718.05
  • 2018/19: £30,886.69
  • 2019/20: £73,586.32

In addition, Leicester Tigers have been fined £17,900 for failing to disclose information about the above arrangements in the five seasons from 2016/17 to 2020/21.

 

In 2020/21 Tigers were fined for non-disclosure but there was no over-run of the Salary Cap.

This makes a total of £309,841.06 in fines and taxes.

 

Leicester Tigers Chief Executive Officer Andrea Pinchen said: “The club has co-operated with Premiership Rugby throughout the period of the investigation into historic salary cap spending. We accept the decision and the acknowledgement that there was no over-run in the most recent season of the review.

 

“We are thankful this matter has been brought to a conclusion and pleased that we can now focus all of our energy and efforts on the future of the club.”

 

Andrew Rogers, Premiership Rugby Salary Cap Director, said: “The review of Salary Cap Regulations provided stronger powers to monitor spending and investigate possible breaches of the cap in past seasons. Leicester Tigers have cooperated with my investigation and accepted the findings, which allows us to apply the sanctions detailed in the regulations. While we are satisfied that the arrangements which resulted in the overspend have been brought to an end, we will continue to assess all spending as part of our ongoing monitoring process at every club.”

 

(source : ruck.co.uk)


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#2 Sushi

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Posté 15 mars 2022 - 15:57

Il y a Bourrin, qui entrave que dalle à l'anglais et RCV qui ne lit pas de posts supérieurs à 5 lignes, qui aimeraient bien un petit résumé, en français, du coup!😎
  • PATRICK78230, Le Marseillais, Le vieux Tullois et 1 autre aiment ceci

#3 Buckaroo

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Posté 15 mars 2022 - 16:13

Je vous ai compris ! Voici donc une version traduite automatiquement et revue par mes soins :

 

---

 

En résumé, l'enquête ouverte par le directeur du plafond salarial, Andrew Rogers, a révélé que les Leicester Tigers et un ou plusieurs partenaires commerciaux du club avaient conclu des accords en vertu desquels une société tierce versait des paiements aux sociétés de droits d'image des joueurs. Ces paiements auraient dû être déclarés au directeur du plafond salarial en tant que salaires, mais ils n'ont pas été déclarés.

Au cours de chacune des quatre saisons, le montant par lequel les Leicester Tigers ont dépassé le plafond salarial était inférieur à la limite de « surdépassement » [je traduis ainsi "Overrun", qui n'est semble-t-il pas le même que  dans "Overrun Tax"] au-dessus de laquelle une accusation formelle peut être portée pour une violation présumée de la réglementation. Le club a accepté les conclusions, ce qui signifie qu'il n'y aura plus de procédure disciplinaire ni d'appel.

 

Le niveau de l'amende imposée dans ces circonstances, connu sous le nom de taxe de dépassement [Overrun Tax], est calculé selon une formule énoncée dans les règlements. En raison du fait que les paiements précédemment non divulgués sont désormais considérés comme un salaire, le directeur du plafond salarial a déterminé que les Tigers dépassaient le plafond salarial des montants suivants :

 

  • 2016/17 : 147 750 £ (plafond salarial supérieur de 6 000 000 £ ; limite de dépassement de 325 000 £)
  • 2017/18 : 89 718,05 £ (plafond salarial senior 6 400 000 £ ; limite de dépassement 350 000 £)
  • 2018/19 : 55 886,69 £ (plafond salarial senior 6 400 000 £ ; limite de dépassement 350 000 £)
  • 2019/20 : 98 586,32 £ (plafond salarial senior 6 400 000 £ ; limite de dépassement 350 000 £)

 

Au cours de la période concernée, le Règlement sur le plafonnement des salaires stipulait que pour les premiers 50 000 £ de dépassement, un club paierait une taxe de 0,50 £ pour chaque 1 £ de dépassement. Au-delà des premiers 50 000 £ et jusqu'à 200 000 £ de dépassement, la taxe est de 1 £ pour chaque 1 £ de dépassement supplémentaire.

 

Par conséquent, la répartition de la taxe de dépassement sur les Leicester Tigers est la suivante :

 

  • 2016/17 : 122 750 £
  • 2017/18 : 64 718,05 £
  • 2018/19 : 30 886,69 £
  • 2019/20 : 73 586,32 £

 

De plus, les Leicester Tigers ont été condamnés à une amende de 17 900 £ pour avoir omis de divulguer des informations sur les arrangements ci-dessus au cours des cinq saisons de 2016/17 à 2020/21. En 2020/21, les Tigers ont été condamnés à une amende pour non-divulgation, mais il n'y a pas eu de dépassement du plafond salarial. Cela fait un total de 309 841,06 £ d'amendes et de taxes.

 

Le directeur général des Leicester Tigers, Andrea Pinchen, a déclaré : « Le club a coopéré avec Premiership Rugby tout au long de la période d'enquête sur les dépenses historiques du plafond salarial. Nous acceptons la décision et reconnaissons qu'il n'y a pas eu de dépassement au cours de la dernière saison de l'examen. »

 

"Nous sommes reconnaissants que cette affaire ait été menée à son terme et ravis que nous puissions maintenant concentrer toute notre énergie et nos efforts sur l'avenir du club."

 

Andrew Rogers, responsable du plafond salarial de Premiership Rugby, a déclaré : « L'examen du règlement sur le plafond salarial a fourni des pouvoirs plus forts pour surveiller les dépenses et enquêter sur d'éventuelles violations du plafond au cours des saisons passées. Les Leicester Tigers ont coopéré à mon enquête et en ont accepté les conclusions, ce qui nous permet d'appliquer les sanctions détaillées dans le règlement. Bien que nous soyons satisfaits que les arrangements qui ont entraîné les dépenses excessives aient pris fin, nous continuerons d'évaluer toutes les dépenses dans le cadre de notre processus de surveillance continue dans chaque club. »

 

---

 

Version RCV : "Leicester - Pan, sur le bec !"


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#4 Silhouette

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Posté 15 mars 2022 - 16:17

In each of the four seasons, the amount by which Leicester Tigers exceeded the Salary Cap was below the ‘Overrun’ limit above which a formal charge may be brought for an alleged breach of the regulations

 

Et tout est resume en une phrase ici: les Tigers ont triche,  mais pile assez pour ne pas etre "vraiment" inquiete, en gros soit ils etaient jamais pris, soit s'ils etaient pris ils n'encouraient que des amendes. 


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#5 pims

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Posté 15 mars 2022 - 16:25

Dépassement du SC de 390k£ au total mais ils ne paient "que" 309k£ d'amende ? Rentable

#6 Buckaroo

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Posté 15 mars 2022 - 16:27

 

Et tout est resume en une phrase ici: les Tigers ont triche,  mais pile assez pour ne pas etre "vraiment" inquiete, en gros soit ils etaient jamais pris, soit s'ils etaient pris ils n'encouraient que des amendes. 

Tout à fait - ils ont triché juste assez pour ne pas franchir la limite qui aurait pu entraîner des poursuites. Les clubs ont au moins autant de moyens pour tricher que les instances en ont pour enquêter, et c'est un vrai problème. En France, j'aurais même tendance à penser que les clubs ont plus de moyens que la Commission en charge du Plafond Salarial (mais est-ce seulement une commission ? Il serait d'ailleurs intéressant de voir comment cette instance fonctionne)

 

Pour quatre saisons, 310 000 livres (soit environ 370 000 euros), je trouve ça peu. Et les Tigers savaient exactement ce qu'ils faisaient. D'ailleurs, s'ils avaient un doute, rien ne les empêchait de passer un coup de fil à la Commission sur le Plafond Salarial pour leur poser la question...


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#7 Le Marseillais

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Posté 15 mars 2022 - 16:32

Les Tigers auraient ils été plus malins que les Saracens alors ? 



#8 Sushi

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Posté 15 mars 2022 - 16:35

Les Tigers auraient ils été plus malins que les Saracens alors ? 

Ils n'ont surtout pas utilisé la même échelle de grandeur, l'efficacité sportive va de paire, d'ailleurs!



#9 Buckaroo

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Posté 15 mars 2022 - 16:37

Les Tigers auraient ils été plus malins que les Saracens alors ? 

Non, le cas est différent - les Saracens avaient davantage enfreint le règlement.

 

Voici un blog, en anglais, qui traite des aspects juridiques du rugby :

 

https://rugbyandthelaw.com/

 

(je vais aussi le rajouter dans mon message introductif, car ce site est assez précieux)

 

Sur ce site, l'auteur, juriste de profession, avait écrit un très long article détaillant l'épisode Saracens :

 

https://rugbyandthel...ary-cap-breach/

 

Je vais peut-être le copier-coller ici, voire le traduire (en plusieurs fois) sur mon temps libre pour les intéressés.

 

(edit : je viens de remarquer qu'une fonction de traduction automatique est présente sur le site - il suffit de choisir la langue désirée à droite de l'écran. Bon, il y a une faute dès la deuxième ligne, mais dans l'ensemble, je pense que ce devrait être convenable)


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#10 Gourine63

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Posté 15 mars 2022 - 16:40

Méfiez vous de Buckaroo et ces liens bizarres, ça va vous demander vos numéros de CB le connaissant.
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#11 Silhouette

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Posté 15 mars 2022 - 16:42

Les Tigers auraient ils été plus malins que les Saracens alors ? 

Disons que les Tigers ont ticher plus "fin", la ou les Sarries ont fait ca plus a la Mourad (tout le monde le sait, c'est gros comme une maison, mais je pretends beneficier d'un vide juridique).



#12 Buckaroo

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Posté 15 mars 2022 - 16:47

Méfiez vous de Buckaroo et ces liens bizarres, ça va vous demander vos numéros de CB le connaissant.

Au contraire ; ils proposent de gagner beaucoup d'argent en envoyant une somme modique à un prince nigérian. Une aubaine !


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#13 xdderf63

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Posté 15 mars 2022 - 16:57

Dépassement du SC de 390k£ au total mais ils ne paient "que" 309k£ d'amende ? Rentable

 

 

Leur but était que ça ne voit pas

Donc c'est une dépense non prévue



#14 Le Marseillais

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Posté 15 mars 2022 - 17:00

Quand la fraude est organisée, je suis sur que le budget amende est provisionné.


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#15 Gourine63

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Posté 15 mars 2022 - 17:04

Au contraire ; ils proposent de gagner beaucoup d'argent en envoyant une somme modique à un prince nigérian. Une aubaine !


Ah ouais ? J'essaie pour voir !

Édit : Incroyable ! J'ai perdu 10kg juste en cliquant sur ce lien.




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