la réponse de Toulouse :
https://www.rugbyram...te-13072991.php
si j'ai compris, ils ont été sanctionné une première fois de 1.3 millions d'euro d'amendes, mais la il y a 2 dossiers distinct qui ce rajoute a cette première amende.
resumé de Actu-rugby :
https://actu.fr/occi...t_63483434.html
Le résumé de l'affaire du Midol n'est pas bon non plus
Toulouse n'est pas sanctionné pour Dépassement du Plafond salarial.
Mais pour absence de transparence sur l'affaire de ce transfert
Je vais rechercher le communiqué
Mais Lequipe et le Midol sont trompeurs dans leur communiqué
On peut tricher sans dépassement
On peut dépasser sans vouloir tricher
le communiqué commun (qui fait mention d'un différent relatif au règlement et pas d'un dépassement)
Dans le réglement, il n'y a pas marqué seulement qu'il ne faut pas dépasser
Il est noté notamment que lors d'un changement de club le SC Manager doit être informé de toutes les sommes d'argent qui passent du Club actuel vers le joueur, du nouveau club vers le joueur, de club vers les club, etc... avec tous les documents à l'appui
Et ces éléments lui permettent ensuite de décider de mettre un morceau de SC sur la saison en cours, un morceaux dans la saison suivante, etc.... etc....
Et surtout ces éléments lui permettent de valider le changement de club auprès de la LNR
Et on lui a caché tous ces éléments là, ce qui est plus grave à mon sens que de dépasser le SC de 50k ou de 100k
Ce que à quoi Toulouse s'est engagé à ... savoir "Mieux lire le règlement"...
Communiqué conjoint de la Ligue Nationale de Rugby et du Stade Toulousain.
Aux termes de la médiation intervenue en vertu du Règlement relatif à l’éthique et l’équité sportive – Salary Cap, entre le Salary Cap Manager mandaté par la Ligue Nationale de Rugby et le club Stade Toulousain Rugby, il a été mis fin au différend relatif au Règlement Salary Cap concernant la situation du joueur Melvyn Jaminet par le versement, à la LNR, d’une contribution d’un montant de 1,3 million d’euros.
À l’occasion de cette médiation, la LNR a pris acte de la décision du Stade Toulousain de se doter d’un programme de conformité aux règles d’éthique et d’équité sportive qui lui sont applicables.
Le communiqué de Toulouse n'est pas terrible non plus et disant que la LNR (A2R en fait) veut analyser qqch qui a déjà été statué
Ce ne sont pas les mêmes éléments qui vont être analysés
Le SC Manager avec ses petits moyens en savait assez pour comprendre que Toulouse avait magouillé
Et ne lui avait pas reporté les éléments nécessaires quand un joueur change de club
Ou plutôt caché les éléments réels
Il n'a pas besoin de fait réels pour sanctionner mais d'indices concordants
Le SC Manager il a les infos de confirmation de magouille, en open source comme l'a dit un article, et qu'on ne lui a pas donné les éléments nécessaires à comprendre le "transfert"
L'A2R veut aller dans le "COMMENT" ils ont fait la magouille
J'avais écrit ceci le 30 juin dans le sujet :
https://www.cybervul...-cap/?p=3494181
Cependant :
Le dossier Jaminet n'est pas terminé du point de vue de l'A2R qui veut savoir comment a été bati le contrat avec Tahiti et comme il a été mis fin à ce contrat sans ou avec des contres-parties pour connaitre les ficelles employés par les club et y mettre fin. A savoir est-ce légal ou non ? A partir du moment où les contrats ont été traités par des spécialistes en droit du sport (parfois des escrocs...) se serait bien que ce ne soit pas légal
Ce dossier ne concerne plus le Salary Cap. C'est fait, c'est fini. Faut passer à autre chose
Mais ce dossier peut entrainer entre des sanctions financières ou du retrait de point pour Toulouse
Mais on parle plus du SalaryCap, on parle de montage illégal, de l'argent qui circule en échange d'aucune prestation
L'A2R sanctionne par exemple Biarritz d'un retrait de points pour 2025-26. Ce n'est pas un problème de SalaryCap
Et j'avais repris l'article de presse suivant qui précise bien ce que la LNR partie A2R veut savoir et ce que le SC Manager n'a pas les moyens de faire (lui il voit magouille pour dissimuler, il a pu interroger Jaminet pour savoir ce qui était prévu, le club, réclamer des documents, si ça n'arrive pas, il a le pouvoir de formuler l'amende, réclamer une somme en fonction de ce qu'il a dans le dossier et en fonction de la récidive) :

De toute manière le point de départ à tout ça c'est cette clause que doit payer un joueur pour partir de son club
Et ça, ça me semble tout à fait contraire aux pratiques du droit du travail sur les CDI par exemple
OK eux ils ont des CDD, mais c'est censé être plus précaire qu'un CDI, pourtant un CDI tu le casses quand tu veux, en respectant une période (assez courte) pour permettre à ton entreprise de trouver / former ton remplaçant
Ce sont les sommes d'argent qui circule vers le joueur qui posent problème
Après la somme d'argent que doit trouver le joueur pour payer son club... (qui sont les prêteurs de 450000€ au joueur ? dans la magouille aussi ? mandaté par les avocats qui croque ? etc....)
Ce serait pas mal que l'Equipe nous trouve qui prête 450.000 € à Jaminet
Et qui donne les 450.000€ à Usap puisque dans leur article ils indiquent que l'argent est passé de Jaminet à USAP par Mr DUBOIS
Ah ? et de quel droit ce Mr Dubois peut payer pour Jaminet ?
Et prendre l'argent du Prêt contracté par Jaminet pour le donner à qq'un d'autre ? Ou c'est lui le préteur ? Et les intérêts ? et il est payé par qui ? Usap ?
Bref
Vivement qu'on savent