3825 réponses à ce sujet

[Bad Zé]

Si ça se trouve ils vont prendre 4 pts ferme et la ils vont moins rigoler.

[xdderf63]

5 pages de rapport sur le site LNR

 

On apprend que : 

 

1M pour manque de transparence

 

650k pour JELLONCH sur 2 saisons (majoration de la tranche car certainement affaire Dupont sur 2021/22 et majoration car prise en compte du cas Jaminet sur 2022/23)

 

Mauvaise procédure pour appliquer les primes de titres sur 2024-25 = 1.155.570 euros 

    je l'avais pas vu venir celle-là 

 Par contre, elle aurait pu être évitée MAIS elle est parfaitement méritée : 1 prime de titre distribué à 4 joueurs seulement c'est TOTALEMENT une triche au SC pour faire une avance de salaire sur la saison suivante à des joueurs qui ont ou vont resigner pour un salaire plus bas... (donc optimisation du SC sur la saison 2025-26)

   (j'espère qu'il y avait rien pour Dupont vu qu'il n'a pas joué la fin de saison...)

 

[grospaquet33]

2.8 M, ce sera compensé par un miraculeux sponsor venu d'on ne sait où. Ou une donation philanthropique d'Airbus. Bref, les titres s'empoilent en toute impunité. Même le PSG a l'air plus clean. 

Pas de salary cap en foot et comme le PSG est l’acronyme de Petrol Saint Germain, le cheikh (pas Tiberghein  ) en a rien a cirer de frauder l’Urssaf et autres 

 

pour revenir au ST, s’il ne respecte pas le règlement du Top14 et LNR, la vraie question est comment peut-il y participer? 
si vous avez la réponse, je suis preneur. 

[ZACH]

Salary-cap : le Stade Toulousain condamné à une amende de 2,88 millions d'euros

L’equipe 

 

C’est la 5 eme condamnation pour infra aux règles de SC pour le ST en 3 ans.

Ils sont champion incontestés dans ce domaine également…

 

Auditionné le 26 mai par la Commission de discipline spécialisée salary-cap de la Ligue, le Stade Toulousain, sacré champion de France pour la quatrième saison consécutive le samedi 27 juin (28-20, face à Montpellier), a été condamné à une amende de 2,88 millions d'euros (1,830 M€ pour des dépassements du plafond salarial autorisé, 1 M€ pour des manquements à l'obligation de transparence et de coopération et 50 000 euros correspondant à la révocation d'un sursis antérieur).

Cinquième amende en trois ans pour Toulouse
La Commission a également suivi les préconisations du salary-cap manager et condamné le Stade Toulousain au sujet de l'affectation de primes de champion pour la saison 2024-2025. Selon l'accusation, ces primes, octroyées à un tout petit nombre de joueurs, s'apparenteraient à des rémunérations déguisées. « Le règlement ne permet leur exclusion de l'assiette du salary-cap que lorsqu'elles ont fait l'objet d'un accord entre le club et les joueurs avant la finale et non, comme en l'espèce une fois la victoire acquise avec signature des joueurs postérieure au match. La commission a donc retenu que ces primes - qui ont bénéficié à 4 joueurs de l'effectif - constituaient des compléments de rémunération devant être pris en compte dans le calcul du salary-cap. »

Si tout porte à croire que la société 3S-Alyzia, partenaire du club, a repris à son compte l'engagement du Stade Toulousain, peu importe en définitive qui a été le payeur en bout de course. Le Stade Toulousain devait cet argent à Jelonch. Il serait inconcevable et insensé qu'un club qui, aujourd'hui estime que le règlement empêche de rémunérer suffisamment les « acteurs », n'honore pas un engagement financier qu'il a pris auprès d'un de ses joueurs. Et il serait tout aussi inconcevable et insensé que ce montant n'ait pas été intégré chaque saison dans le salary-cap du club.
Cette condamnation à une amende de 2,88 millions est la cinquième en trois ans pour le club le plus titré de France, après celles intervenues dans les affaires du contrat d'image d'Antoine Dupont avec la même société 3S Alyzia, du transfert de Cheslin Kolbe à Toulon et du montage avec la société tahitienne Pacific Heart lié au transfert de Melvyn Jaminet (deux condamnations, une en médiation puis une autre de l'A2R, l'Autorité de régulation du rugby). Concernant cette dernière affaire, les investigations judiciaires ont été transférées de Toulouse à Bordeaux et élargies à des faits potentiellement constitutifs d'escroquerie en bande organisée, de blanchiment en bande organisée de ce délit et blanchiment d'abus de biens sociaux.

[xdderf63]

J ai volontairement zappé le poste complet pour pas créer de polémique

En gros toulouse est la victimes et va tous mettre en uvres pour contester le montant.

Je vais faire aussi l impasse sur les commentaires tellement c est violent.

 

Le rapport que je viens de mettre en ligne est la seule chose qui compte

Y'a des barêmes, ils sont appliqués... 

 

C'est plûtot sévère pour moi : ça veut dire

    "JELLONCH est payé par 3SAlysia et ça compte dans le SC, pas la peine de nous raconter des conneries" 

    "Vous n'avez pas déclaré les primes de titre correctement : y'en a pour 423k pour 4 joueurs, ça vous fait un dépassement de 321k donc ça fait le montant de pénalité"

 

Et 1M pour ne pas répondre à nos questions et magouiller en douce sur certains contrat en les cachant à La LNR 

    c'est pas cadeaux non plus : 5 manquements = 200k de pénalité par manquement 

 

 

Le reste c'est du pipo d'avocat 

Le règlement est béton, ils ne pourront rien faire changer, juste qqs termes qui permettront à la LNR de continuer à l'appliquer.

 

 

 Commentaires violents  ? Attendre les prochaines élections en France pour comparer... 

[xdderf63]

Pas de salary cap en foot et comme le PSG est l’acronyme de Petrol Saint Germain, le cheikh (pas Tiberghein  ) en a rien a cirer de frauder l’Urssaf et autres 

 

pour revenir au ST, s’il ne respecte pas le règlement du Top14 et LNR, la vraie question est comment peut-il y participer? 
si vous avez la réponse, je suis preneur. 

 

Faire gaffe à UBB si Marti se gourre et attribue toute la prime de CCUP à Bielle Biarrey... (pour encouragement pour son nouveau contrat) et n'a pas dit avant le titre qu'il allait le faire... 

 

 

Plus sérieusement : comme Toulouse a déjà eu son quota d'affaire en 2021-22 et 2022-23 réglé en médiation, les 75.000 de Jellonch entraine un dépassement (sinon y'aurait pas eu de dépassement)

   et c'est pas de bol que les primes de titre soient réparties un peu trop tard...

 

(j'ai lu l'article de Zach de l'EQUIPE : ce ne sont pas des compléments de rémunération 

     il faut le voir comme des Avances sur Salaire qui font optimiser le futur salaire du joueur 

    Pas de titre = pas de complément, c'est Faux 

    Titre = avance = diminution du futur salaire, Vrai (faudrait avoir la liste des 4 joueurs, forcément qu'avec les noms, c'est facile de deviner le pourquoi de ces primes pour eux). Parfaitement en phase avec la LNR pour sanctionner

 

C'est pas non plus des gros dépassements (enfin je suis le seul à dire ça... donc j'ai certainement tord)

 

Il faudra d'autres affaires pour en déduire que c'est une tricherie généralisée pour tous les gros joueurs de Toulouse 

 

 

Pour ma part, je laisse la place, j'ai donné mes avis avant la sanction, sauf si questions

 

Par rapport à ce sujet, je cherche toujours : 

* le rôle de A.DUBOIS

* qui a piqué l'argent de Jaminet 

* qui a 3S Alysia est copain avec Lacroix

* qu'on sanctionne Lacroix et qu'on l'interdise d'exercice de la présidence (car petite ou grosse triche, il a la triche en lui...)

[zebdomes]

Pas de gros dépassements peut-être mais les affaires commencent à s'empiler. Ceci explique peut-être que la ligue ait voulu taper fort. La prochaine fois, les sanctions seront sportives puisque que l'on entre dans la période où c'est enfin prévu par les règlements.

[Y&B]

C’est plutôt sévère ??????
C’est du foutage de gueule oui !
Vont faire appel, ça diminuera la sanction ou ils iront en cassation et paieront l’amende dans 5 ou 6 ans.
Être mafieux ne s’arrête jamais.

[el landeno]

Le Stade Toulousain condamné à 2,88 millions d'euros d'amende : le coût de la suspicion

Six jours après son quatrième titre de Top 14 d'affilée, le Stade Toulousain a été condamné à une très lourde amende pour de nouvelles infractions au règlement salary-cap. Cette cinquième sanction en trois saisons alourdit le climat de défiance autour du club du président Lacroix.

C'est l'été 2026 et le rugby français se retrouve en présence d'une situation doublement inédite : jamais auparavant un même club n'avait été condamné cinq fois en trois ans pour des infractions au règlement salary-cap (*) ; et jamais, jusqu'ici, un club lourdement sanctionné (par exemple, le MHR de Mohed Altrad qui s'était acquitté, en médiation, d'une amende de 3 millions d'euros en 2020) n'avait gagné quatre Brennus de suite en plein pendant « sa » période tourmentée comme vient d'y parvenir le Stade Toulousain, renforçant chez de nombreux suiveurs un sentiment de défiance, de malaise ou de simple questionnement.

 

 

 

 

C'est un fait : le tricheur économique qui perd dérange toujours moins. À l'occasion, il peut même faire sourire à ses dépens et à ses dépenses. La chronique des affaires du Stade Toulousain n'appartient naturellement pas à ce registre.

 

 

(*) Toulouse a été épinglé dans les affaires du contrat d'image d'Antoine Dupont avec la même société 3S-Alyzia, du transfert de Cheslin Kolbe à Toulon et du montage avec la société tahitienne Pacific Heart lié au transfert de Melvyn Jaminet (deux condamnations, une en médiation puis une autre de l'A2R, l'Autorité de régulation du rugby). Concernant cette dernière affaire, les investigations judiciaires ont été transférées de Toulouse à Bordeaux et élargies à des faits potentiellement constitutifs d'escroquerie en bande organisée, de blanchiment en bande organisée de ce délit et blanchiment d'abus de biens sociaux.

Ce vendredi, la commission de discipline salary-cap de la Ligue a prononcé une sanction de 2,88 millions d'euros à l'encontre du club du président Lacroix pour, à la fois, des dépassements de plafond et des manquements aux obligations de transparence. Voilà qui ne va pas alléger le climat de suspicion qui se répand autour du Stade Toulousain depuis des semaines, des mois. Il infuse dans les clubs, dans les discussions entre supporters, dans les salles de rédaction et jusque dans le vestiaire du quinze de France, où certaines remarques ont accompagné la victoire de Toulouse en finale samedi dernier (28-20).

Le fait que le Stade Toulousain ait réussi la prouesse de se qualifier pour la phase finale plus tôt que jamais, malgré les deux points retirés en réprimande de l'affaire Jaminet, a fait grincer des dents. La gestion de l'effectif au cours des dernières semaines a aussi été perçue comme un luxe que personne d'autre ne peut s'offrir, même s'il ne faut pas oublier que le Stade Toulousain a échoué en Coupe des champions deux années de suite contre l'UBB.

 

 

 

 

Certes, il serait simpliste de tirer un fil tout droit entre la domination du Toulouse du tandem Ugo Mola-Didier Lacroix et ses multiples transgressions d'un règlement « garant de l'équité entre les clubs et qui permet d'éviter que l'argent ne fasse seul la différence », comme le rappellent les textes de la Ligue. Mais il serait tout aussi simpliste, et même naïf, de nier le lien direct qui existe entre les fraudes au salary-cap et la valeur sportive d'une équipe.

 

Un arsenal répressif qui a tardé à arriver

Les défenseurs du Stade Toulousain font valoir à juste titre la qualité de son centre de formation, une forme de jeu signature, une culture de la victoire inégalée. Ils font aussi valoir les possibles ou fantasmées tricheries des autres. Mais dans ce cas-là, s'il n'y a nul besoin de plus, pourquoi le montage Kolbe, pourquoi le montage Jaminet, pourquoi les amendes Dupont et Jelonch ?

 

On se trompe quand on veut tout dissocier et ranger ces affaires dans la colonne extrasportive. C'est même un contresens absolu puisque celui qui contourne le salary-cap triche avant tout sportivement. Il n'obéit qu'à un moteur, toujours le même : avoir le meilleur effectif possible, ajouter un joueur qui peut faire une différence alors que son enveloppe de masse salariale disponible ne le lui permet pas.

 

L'exemple du transfert de Melvyn Jaminet et du montage échafaudé pour le rembourser de sa clause de dédit de 450 000 euros illustre cette déviance du « toujours plus ». Toujours plus de promesses de rémunérations annexes, toujours plus de sous-seings privés en vue de futurs contrats d'image et toujours plus de risques financiers, judiciaires et bien sûr réputationnels.

On peut comprendre l'irritation de ceux qui se désolent que ces infractions au plafond salarial n'aient pas de conséquences sportives. La Ligue a sans doute trop tardé à adapter son arsenal répressif et à introduire des sanctions sportives mais elle a fini par le faire. À compter de la saison prochaine, de telles infractions exposeront le club déviant à une interdiction de phase finale, à une rétrogradation ou à un retrait de points (jusqu'à 15 points en cas de dépassement supérieur à 500 000 euros). Par ailleurs, les manquements à l'obligation de transparence et ceux portant sur des dépassements de plafond de 200 000 euros ou plus ne pourront plus se régler dans la discrétion d'une chambre de médiation.

 

Le Stade Toulousain a indiqué que ces sanctions, quoique inférieures aux 5 millions requis, ne lui « paraissent pas moins injustes, pour ne pas dire incompréhensibles. Certains points sont pour le moins disproportionnés. D'autres sont parfaitement infondés. » L'hypothèse d'un appel sera discutée en début de semaine prochaine.

 

Une bataille d'influence jusqu'à l'Assemblée nationale

Depuis plusieurs mois, le club du président Lacroix se donne du mal pour transformer les affaires Dupont ou Jelonch en combat syndical pour améliorer le niveau de rémunération des joueurs de Top 14, qui est pourtant le Championnat qui paie le mieux au monde le plus grand nombre de personnes.

 

Il fait tellement flèche de tout bois qu'il a même essayé d'instaurer la peur que le règlement salary-cap français allait favoriser nos voisins et torpiller les clubs de Top 14 sur la scène internationale. Faut-il préciser que c'est avec ce règlement que les six dernières Coupes des champions ont atterri dans une armoire à trophées située dans l'Hexagone ?

 

La bataille d'influence concernant les contrats d'image entre les joueurs et les parties associées d'un club (sponsor, partenaire, prestataire, actionnaire...) a fini par gagner le palais Bourbon. Lundi dernier, le lobbying du Stade Toulousain a expédié une pierre dans le jardin de la Ligue.

 

 

Toute l'actualité du Stade Toulousain

Le 13 mai, les députés avaient adopté un amendement confirmant que « le champ des rémunérations susceptibles d'être prises en compte ne se limite pas au seul salaire au sens strict du droit du travail » et que ces « avantages et contreparties, de toute nature, consentis directement ou indirectement aux sportifs, peuvent également être versés par des structures ou personnes liées à celui-ci, notamment des partenaires ou entités associées ». Mais lundi, un contre-amendement numéro 371, défendu par la ministre des Sports Marina Ferrari, a fait retirer ces dernières précisions au prétexte que « les termes de promesse ou de personnes liées » étaient « des notions imparfaites, vagues et, de ce fait, insécurisantes juridiquement ».

 

En lisant le compte rendu du débat parlementaire, la clarté du raisonnement ne saute pas aux yeux. Le député de Haute-Garonne Jean-François Portarrieu, que La Dépêche du Midi décrivait en 2017 comme « le grand ami de Didier Lacroix », a pris pour exemple le cas d'un couple composé d'un joueur de Top 14 et d'une joueuse du Championnat Élite, tous deux salariés du même club (cela vaut pour Anthony Jelonch et sa compagne, ainsi que pour le couple Cros). Cette situation, qui n'est pas née d'hier et n'a jamais donné lieu au moindre contentieux, est pourtant déjà traitée par le règlement. Celui-ci exclut de l'assiette du salary-cap la rémunération de la conjointe du moment que le salaire correspond à un travail réel.

 

En attendant que les sénateurs examinent ce texte, l'amende de 2,88 millions rappelle à tous que la majorité des plus graves contournements du salary-cap vient de ces contrats d'image périphériques, de ces actes sous seing privé qui n'ont pas été portés à la connaissance du contrôleur du salary-cap.

 

L'avocat du Stade Toulousain pense que des outils économétriques peuvent tracer un trait parfait entre les rémunérations non frauduleuses et les autres. Or, l'affaire Jelonch-3S Alyzia vient de montrer à nouveau que la réalité pouvait prendre des chemins beaucoup plus tordus. Est-ce qu'en 2021 le salaire de Jelonch était sous-dimensionné ? Non. Est-ce que cela a empêché le Stade Toulousain de s'engager à lui trouver/verser une rémunération complémentaire ? Non plus.

[Bougnat et Breton]

C’est plutôt sévère ??????
C’est du foutage de gueule oui !
Vont faire appel, ça diminuera la sanction ou ils iront en cassation et paieront l’amende dans 5 ou 6 ans.
Être mafieux ne s’arrête jamais.

Ne pas oublier qu'il ne s'agit pas d'une sanction pénale mais uniquement une amende pour violation d'un règlement interne à une fédération.

Il m'étonnerait que ledit règlement prévoit un appel en cassation qui est une notion spécifiquement code pénal.

 

Par contre, si j'ai bien suivi il y a aussi une ouverture de dossier pour escroquerie à l'URSSAF et abus de bien social et là, ce n'est pas la même limonade puisque les petits arrangements du "monde du rugby" n'auront plus cours.

[Alligator427]

Certes mais pas de sanction sportive ça fait vraiment tâche.

[Y&B]

Ne pas oublier qu'il ne s'agit pas d'une sanction pénale mais uniquement une amende pour violation d'un règlement interne à une fédération.
Il m'étonnerait que ledit règlement prévoit un appel en cassation qui est une notion spécifiquement code pénal.
 
Par contre, si j'ai bien suivi il y a aussi une ouverture de dossier pour escroquerie à l'URSSAF et abus de bien social et là, ce n'est pas la même limonade puisque les petits arrangements du "monde du rugby" n'auront plus cours.

Il est spécifié dans le CR de la commission de discipline que la décision est susceptible de faire l’objet des voies de recours prévues dans les textes en vigueur.
Je ne connais pas les textes par coeur mais les voies normales de recours juridiques (y compris pour des règlements internes) sont à minima appel puis contre appel ou cassation.
A mon avis le ST fera à minima appel histoire de montrer au monde entier qu’ils sont innocents, et si ils peuvent gratter trois sous au passage ils ne vont pas s’en priver (vu la sanction initiale presque comique, je ne vois pas une commission d’appel l’aggraver).
Ou alors, tout est négocié et ficelé en amont … XD

[Bad Zé]

Pas de salary cap en foot et comme le PSG est lacronyme de Petrol Saint Germain, le cheikh (pas Tiberghein  ) en a rien a cirer de frauder lUrssaf et autres 
 
pour revenir au ST, sil ne respecte pas le règlement du Top14 et LNR, la vraie question est comment peut-il y participer? 
si vous avez la réponse, je suis preneur.

Il faudrait une réaction collective et concertée de toutes les parties prenantes du top13. Des forces immenses. N'ont pas encore donné. Si on ressortait le mur de culs ? dans les tribunes à chaque rentrée du Racing Toulousain sur la pelouse ??
Le genre de happening que La Ligue, Canal Plusse, le Merdol, La Des Pêches du matin ne pourraient ignorer.
Il faut leur montrer qu'on leur pète à la gueule, et que c'est pas qu'une nouvelle tendance sexuelle déniché par les Inrockuptibles.

[l'ours des tavernes]

Certes mais pas de sanction sportive ça fait vraiment tâche.

Dans les commentaires sur les rezo certains font référence a Dax qui aurait prié 12 points de sanction et Agen 14 points.

Mais je ne trouve pas de référence a ces dossier, quelqu'un s en souvient ?

[cocotte 63]

Un règlement qui ne prévoyait pas de sanctions sportives pour des faits de contournement du SC, mais qui sanctionnait sportivement les équipes qui ne pouvaient pas tenir leur budget au cours dune même saison ! Cest quand même assez révélateur dun système mis en place pour protéger les plus forts !

Bravo la LNR, et à son ancien président toulousain ! Avocat de profession
M. Bouscatel !

Bref 2. 88 millions cest assez humiliant pour les champions ! Mais 30 points de moins ou une interdiction de recrutement de 2 ans eut été encore mieux !

Après si Lacroix reste en place après toutes ses affaires, cest que le stade Toulousain est bien vérolé jusquà la moelle !