834 réponses à ce sujet

[InASMWeTrust]

pas d'accord par exemple les ayatollahs de la DRAC se fouttent de qui donne l'ordre que se soit la mairie, la région ou une grosse boite, idem pour les procédures loi sur l'eau étude pollution, d'impacts ou autres.

Absolument. Et même certains services (je ne les cite pas, tu t'en charges  ) ont une forme de défiance envers le maître d'ouvrage, et plus encore contre d'horribles représentants du capitalisme... Ils voient avant tout leurs enjeux et leurs procédures, et le font à leur rythme. J'ai assisté à des réunions où le préfet itself demandaient explicitement à ses services d'aller vite et/ou de réduire leurs demandes, et il 'est fait envoyer sur les roses.. Il y a trop de risques que ça sorte ensuite dans les médias ("le service X a favorisé le projet de Michelin"), donc chacun se couvre et fait le bon soldat. 

[twiX]

Encore heureux, quand même, qu'il y a une instance qui veille à ne pas tout détruire ce qui peut avoir un intérêt historique...

[Binche63]

 
un chantier qui démarre sans permis, non c'est excessivement rare et ca le sera de plus en plus puisque les recours se multiplient et que la justice nhésite plus à faire démolir si nécessaire.
 
notre dame a bien démarre avec une autorisation même si celle ci dérogeait  au droit commun des règles d'urbanismes et que pour gagner du temps le ministre pouvait la délivrée en court circuitant le préfet.
 
une loi d'exception a été votée notamment pour déroger aux règles d'appels d'offres ou de saisie de la DRAC

Lhotel de la région

Surtout vue l ampleur du projet il vas surement falloir un permis d aménagement en amont

[ZACH]

pas d'accord par exemple les ayatollahs de la DRAC se fouttent de qui donne l'ordre que se soit la mairie, la région ou une grosse boite, idem pour les procédures loi sur l'eau étude pollution, d'impacts ou autres.

L’asm regarde la DRAC, droit dans les yeux . Je deconne 

J’ai eu à faire à la DRAC, à titre privé, pour des droits de préemption sur des fouilles archéologiques.

J’en garde un souvenir positif avec des gens coopératifs qui m’ont même conseillé.

Je pense qu’il n’y aura pas de problème avec BIB.

Pour finir sur le sujet, les grands donneurs d’ordres, sur la place des affaires, ont tellement de moyens de pression et représente tellement d’intérêts que les contraintes administratives deviennent secondaires.
Je peux en témoigner.

[Binche63]

Pour info un topic est ouvert pour la cité du rugby

[bazooka]

L'os du pied manquant de Gergovix, pour récupérer les 2mm...

Ah ouais c'est bien un pied, s'ils pouvaient retrouver un pied ça pourrait nous servir.

[Codorplusàvie]

Lasm regarde la DRAC, droit dans les yeux . Je deconne 
Jai eu à faire à la DRAC, à titre privé, pour des droits de préemption sur des fouilles archéologiques.
Jen garde un souvenir positif avec des gens coopératifs qui mont même conseillé.
Je pense quil ny aura pas de problème avec BIB.
Pour finir sur le sujet, les grands donneurs dordres, sur la place des affaires, ont tellement de moyens de pression et représente tellement dintérêts que les contraintes administratives deviennent secondaires.
Je peux en témoigner.

Cette Drac a un lien de parenté avec l'actrice Mireille ?
Je précise que ce n'est pas pour moi, c'est pour un mec passionné de généalogie sur la Côte d'Azur.

[journey63]

L’asm regarde la DRAC, droit dans les yeux . Je deconne 

J’ai eu à faire à la DRAC, à titre privé, pour des droits de préemption sur des fouilles archéologiques.

J’en garde un souvenir positif avec des gens coopératifs qui m’ont même conseillé.

Je pense qu’il n’y aura pas de problème avec BIB.

Pour finir sur le sujet, les grands donneurs d’ordres, sur la place des affaires, ont tellement de moyens de pression et représente tellement d’intérêts que les contraintes administratives deviennent secondaires.
Je peux en témoigner.

ben si le diagnostique archéologique préconise des fouilles, ben cest quand même un  problème car la maître d'ouvrage en paiera la moitié et la on parle de centaines de milliers d'euros voir plus. le chantier sera bloqué pendant plusieurs mois voir 1 ou 2 ans.

ils peuvent même imposer la sauvegarde des vestiges. a Rodez cest ce qui avait été imposé à la mairie sur un bâtiment. La mairie a fait faire une sorte de sarcophage et a posé son batiment dessus. c'est préservé, ca sert à rien mais c'est préservé.

[ZACH]

ben si le diagnostique archéologique préconise des fouilles, ben cest quand même un  problème car la maître d'ouvrage en paiera la moitié et la on parle de centaines de milliers d'euros voir plus. le chantier sera bloqué pendant plusieurs mois voir 1 ou 2 ans.

ils peuvent même imposer la sauvegarde des vestiges. a Rodez cest ce qui avait été imposé à la mairie sur un bâtiment. La mairie a fait faire une sorte de sarcophage et a posé son batiment dessus. c'est préservé, ca sert à rien mais c'est préservé.

Ben non 

Les fouilles sont opposables si la surface concernée  est > 3000m2

Du coup, le contournement de cette obligation s’est traduit par la création d’une association syndicale libre  concernant uniquement les voiries et non pas une AFU concernant l’ensemble des lots à bâtir….

C’est avec les gens de la DRAC que le changement de la forme  juridique a été trouvé ….

[InASMWeTrust]

Ben non 
Les fouilles sont opposables si la surface concernée  est > 3000m2
Du coup, le contournement de cette obligation sest traduit par la création dune association syndicale libre  concernant uniquement les voiries et non pas une AFU concernant lensemble des lots à bâtir.
Cest avec les gens de la DRAC que le changement de la forme  juridique a été trouvé .

Sur ces questions, si fouilles il y a, on n'y échappe pas, sauf à abandonner les travaux sur la zone en question. Des fouilles engendrent delais et procédures qui se comptent a minima sur 6 mois. Le coût peut être non négligeable. Et 100% pour le maître d'ouvrage, pas 50%. Mais il y a un topic pour parler de tout ça.

[Patator]

Heureusement qu'il y a des fouilles préventives, sinon c'est une bonne partie du patrimoine régional et national qui serait détruit.

Clermont ne sait pas valoriser son patrimoine, c'est peu de le dire.

Perso j'ai vu des "caisses de champagne" proposées offertes pour services rendus dans ce genre de situation. C'est consternant et navrant.

[Codorplusàvie]

Sur ces questions, si fouilles il y a, on n'y échappe pas, sauf à abandonner les travaux sur la zone en question. Des fouilles engendrent delais et procédures qui se comptent a minima sur 6 mois. Le coût peut être non négligeable. Et 100% pour le maître d'ouvrage, pas 50%. Mais il y a un topic pour parler de tout ça.

C'est du racolage sur un site public.

Et puis, projet sportif et archéologie sur la page de Retière, c'est raccord.

[Buckaroo]

ben si le diagnostique archéologique préconise des fouilles, ben cest quand même un  problème car la maître d'ouvrage en paiera la moitié et la on parle de centaines de milliers d'euros voir plus. le chantier sera bloqué pendant plusieurs mois voir 1 ou 2 ans.

ils peuvent même imposer la sauvegarde des vestiges. a Rodez cest ce qui avait été imposé à la mairie sur un bâtiment. La mairie a fait faire une sorte de sarcophage et a posé son batiment dessus. c'est préservé, ca sert à rien mais c'est préservé.

 

On a un peu le même problème à Athènes : on a un magnifique terrain bâtissable, sur une colline dominant le centre-ville. Ça ferait un superbe complexe d'appartements avec vue imprenable sur la ville. Mais la municipalité s'obstine à vouloir préserver une vieille ruine en pierre qui s'y trouve (une sorte de grange en pierre ? Je ne sais pas trop). Et après, on se plaint que le pays soit en crise... 

[Codorplusàvie]

 
On a un peu le même problème à Athènes : on a un magnifique terrain bâtissable, sur une colline dominant le centre-ville. Ça ferait un superbe complexe d'appartements avec vue imprenable sur la ville. Mais la municipalité s'obstine à vouloir préserver une vieille ruine en pierre qui s'y trouve (une sorte de grande en pierre ? Je ne sais pas trop). Et après, on se plaint que le pays soit en crise... 

Ils font des pneus les grecs ?
Non !
Bon alors camembert les Salakis.

Par contre quand pendant les fouilles de la cité angloutie, on va découvrir un village gaulois avec le berceau de Vercingetorix, tu vas voir comment ils vont te l'exploiter le bazar Michelin.
Et dans 3 ans pour aller visiter la Cité Gauloise, il faudra prendre ses places au guichet de la boutique ASM dans la Cité du Rugby.

[InASMWeTrust]

C'est du racolage sur un site public.

Et puis, projet sportif et archéologie sur la page de Retière, c'est raccord.

Elsa sera d'accord, on ne parle jamais assez des archéologues qui mettent le produit le leurs fouilles dans les caisses.

Ils font des pneus les grecs ?
Non !
Bon alors camembert les Salakis.

Par contre quand pendant les fouilles de la cité angloutie, on va découvrir un village gaulois avec le berceau de Vercingetorix, tu vas voir comment ils vont te l'exploiter le bazar Michelin.
Et dans 3 ans pour aller visiter la Cité Gauloise, il faudra prendre ses places au guichet de la boutique ASM dans la Cité du Rugby.

Tant que ça oblige pas à aller voir un match...