Hymne pour l'ASM
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educasport
, May 14 2010 22:06 PM
77 replies to this topic
#76
dim50
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Taliban de la vertu avant tout
Posted 30 October 2011 - 20:11 PM
Faut demander à Koko
#77
KakaToulon
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Champion du Monde
Posted 30 October 2011 - 22:31 PM
Bonsoir,
un hymne et une oeuvre, et une oeuvre, le saviez-vous, ne peut en aucun cas être supprimmée sans votre accord. La liste de ce qui est considéré comme une oeuvre figure dans l'article L112-2 modifié par la Loi n°94-361 du 10 mai 1994 (article 1 JORF 11 mai 1994).
Vous pouvez donc proposer un hymne en toute tranquilité, il rentre en effet dans la 5ème catégorie mentionnée par cet article :
5° Les compositions musicales avec ou sans paroles ;
J'espère avoir répondu à la question et ne pas être à coté de la plaque
un hymne et une oeuvre, et une oeuvre, le saviez-vous, ne peut en aucun cas être supprimmée sans votre accord. La liste de ce qui est considéré comme une oeuvre figure dans l'article L112-2 modifié par la Loi n°94-361 du 10 mai 1994 (article 1 JORF 11 mai 1994).
Vous pouvez donc proposer un hymne en toute tranquilité, il rentre en effet dans la 5ème catégorie mentionnée par cet article :
5° Les compositions musicales avec ou sans paroles ;
J'espère avoir répondu à la question et ne pas être à coté de la plaque
#78
PLP48
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Joueur de 2ème série
Posted 30 October 2011 - 23:16 PM
J'en étais resté à ca :
[url="http://www.youtube.com/watch?v=RlUOayzHVd0"]http://www.youtube.c...h?v=RlUOayzHVd0[/url]
[url="http://www.youtube.com/watch?v=RlUOayzHVd0"]http://www.youtube.c...h?v=RlUOayzHVd0[/url]
