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SALARY CAP


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3349 réponses à ce sujet

#3316 zebdomes

zebdomes

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Posté hier, 18:54

Ceci dit interdiction de recruter vu le matos qu'ils ont c'est presque encore un avantage.

Ça dépend de la durée de la sanction avec une question subsidiaire : prolonger un contrat avant son échéance, est ce recruter ?

#3317 PataClum63

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Posté hier, 19:14

Rétrogradation immédiate en Fédérale !!! Effacement de l'intégralité de leur palmarès !! Et encore je suis devenu souple avec l'âge, sinon c'était le dépôt de bilan, démolition des sept deniers et mise en place d'un site de traitement des déchets nucléaires à la place, interdiction de reprendre le même nom de club et ses couleurs, pour l'éternité


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#3318 Y&B

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Posté hier, 19:22

Rétrogradation immédiate en Fédérale !!! Effacement de l'intégralité de leur palmarès !! Et encore je suis devenu souple avec l'âge, sinon c'était le dépôt de bilan, démolition des sept deniers et mise en place d'un site de traitement des déchets nucléaires à la place, interdiction de reprendre le même nom de club et ses couleurs, pour l'éternité


Tu es trop gentil !!!

#3319 Y&B

Y&B

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Posté hier, 19:59

Le ST est convoqué par la ligue pour "manquements répétés au SC sur les trois dernières saisons" et "non respect de l'obligation de transparence envers le SC Manager". Tout ceci n'indique pas que le club va être sanctionné mais l'étau se resserre.


Oh mon Dieu … Tricheraient-ils ? … :)

#3320 frednirom

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    le Var est dans le fruit.

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Posté hier, 20:05

Demain on va avoir donc à la fois la rétrogradation du tricheur toulousain et la démission du vigneron qui nous tient lieu de coach. La saison n'est pas si raté que ça.


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#3321 Toorop

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Posté hier, 20:23

Demain on va avoir donc à la fois la rétrogradation du tricheur toulousain et la démission du vigneron qui nous tient lieu de coach. La saison n'est pas si raté que ça.


Double dose de miracle pascal
Monsieur est gourmand
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#3322 PataClum63

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Posté hier, 20:45

Demain on va avoir donc à la fois la rétrogradation du tricheur toulousain et la démission du vigneron qui nous tient lieu de coach. La saison n'est pas si raté que ça.

 

Toi tu sais me prendre par les sentiments 



#3323 Vert

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Posté hier, 22:19

Dehors les romanos !
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#3324 ZACH

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Posté hier, 23:11

Ceci dit interdiction de recruter vu le matos qu'ils ont c'est presque encore un avantage.
https://www.lequipe....cutives/1665369

Merci mais il est payant 

C’est la version open qui m’intéresse 



#3325 Bad Zé

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    Nouvelle modération obscurantisse

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Posté aujourd'hui, 00:18

Merci mais il est payant 
C’est la version open qui m’intéresse

Désolé mais il me semble qu'il était en version intégrale quand je l'ai lu. Ils ont dû le verrouiller entre temps.
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#3326 Babé03

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Posté aujourd'hui, 06:04

Ne rêvons pas...

 

"Le club le plus titré de l'histoire du rugby français (24 championnats, 6 coupes d'Europe) encourt une lourde amende et une interdiction de recrutement. Le club ne risque en revanche pas de sanctions sportives, comme des retraits de points ou une rétrogradation, car celles-ci n'ont été mises en place qu'à compter de la saison en cours."


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#3327 ELSAZOAM

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Posté aujourd'hui, 06:21

Ne rêvons pas...

 

"Le club le plus titré de l'histoire du rugby français (24 championnats, 6 coupes d'Europe) encourt une lourde amende et une interdiction de recrutement. Le club ne risque en revanche pas de sanctions sportives, comme des retraits de points ou une rétrogradation, car celles-ci n'ont été mises en place qu'à compter de la saison en cours."

Une lourde amende ? Ils ont les moyens de payer...

Interdiction de recrutement ? Ils ont déjà un effectif de fou...

Bref, quelle que soit la sanction infligée au ST, ça ne changera rien aux cours des choses !


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#3328 Make ASM Great Again

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Posté aujourd'hui, 07:24

https://www.blog-rct...-triche-averee/


Rétrogradation immédiate en Fédérale !!! Effacement de l'intégralité de leur palmarès !! Et encore je suis devenu souple avec l'âge, sinon c'était le dépôt de bilan, démolition des sept deniers et mise en place d'un site de traitement des déchets nucléaires à la place, interdiction de reprendre le même nom de club et ses couleurs, pour l'éternité

 

Ca me semble des sanctions éclairées et justes.

On aurait aussi pu raser la ville en cas de fautes lourdes !!


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#3329 ELSAZOAM

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Posté aujourd'hui, 08:42

https://www.blog-rct...-triche-averee/


 

Ca me semble des sanctions éclairées et justes.

On aurait aussi pu raser la ville en cas de fautes lourdes !!

Oui d'accord, mais attention à ne pas leur couper le lob en rasant...  :blink:


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#3330 xdderf63

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Posté aujourd'hui, 09:17

Faut radier Lacroix 

De + il mène une fronde médiatique contre le SC Manager si ça peut rassurer quelques-uns... 

   Celui-ci ne risque pas de lui faire de cadeau 

 

(à mon avis, L'Equipe a réussi à choper le rapport du 15 janvier, voir ci-dessous, ou on lui a fait suivre...)

 

Curieux de voir combien d'article de presse vont relayé l'info d'"Interdiction de recrutement" car aucun critère la dessus dans les infractions aux SalaryCap

 

 

----

 

 

COMMISSION DE DISCIPLINE ET DES RÈGLEMENTS SECTION SPECIALISÉE "SALARY CAP"

 

RAPPEL DU FONCTIONNEMENT DE L’ORGANE DISCIPLINAIRE :

La Commission de discipline Salary Cap est compétente pour statuer sur les éventuels manquements aux dispositions du règlement Salary Cap, identifiés dans le cadre des contrôles menés par le Salary Cap Manager, qui est désigné par le Comité Directeur de la LNR pour veiller à la mise en œuvre, à l’efficacité et au respect du dispositif. La Commission de discipline Salary Cap est composée de cinq membres désignés par le Comité Directeur de la LNR en raison de leurs compétences notamment d’ordre juridique et économique ou en matière d’éthique et de déontologie sportives :

• Jean-Pierre Karaquillo, Président de la section spécialisée, Professeur agrégé de droit, fondateur du CDES ;

• Rémy Schwartz, Conseiller d’État ;

• Alain Lacabarats, Magistrat à la Cour de cassation ;

• Armelle Daam, Magistrate financière, Présidente de la Chambre régionale des comptes du Centre Val de Loire ;

• Philippe Ausseur, Président de la Ligue Nationale de Basket.

 

La Commission de discipline Salary Cap, lorsqu'elle est saisie par le Président de la LNR, conduit des auditions avec le club concerné, le Salary Cap Manager ainsi que les représentants de la LNR. Pour chaque manquement éventuel, le barème de sanctions est celui en vigueur lors de la saison concernée. [Pour rappel, des sanctions sportives ont été introduites en juin 2025 sur décision du Comité Directeur de la LNR. Ces nouvelles sanctions ne sont applicables qu'aux infractions commises à compter de la saison 2025/2026, qui seront contrôlées à compter de la saison 2026/2027]

 

 

 

CONVOCATION DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE "SALARY CAP" Paris, le 5 avril 2026 Stade Toulousain

 

Dans le cadre des opérations de contrôle menées lors de la saison 2024/2025, le Salary Cap Manager a relevé plusieurs infractions présumées de la part du Stade Toulousain ayant fait l'objet d'un rapport en date du 15 janvier 2026. À la suite du constat de l'absence d'accord de médiation, le Président de la LNR a saisi le 31 mars 2026 la Commission de discipline Salary Cap conformément à la procédure prévue par le règlement.

Les infractions présumées portent sur les quatre dernières saisons :

- Saison 2021/2022 : o Manquements à l'obligation générale de transparence et de coopération ; o Dépassement du plafond du Salary Cap.

- Saison 2022/2023 : o Manquements à l'obligation générale de transparence et de coopération ; o Dépassement du plafond du Salary Cap.

- Saison 2023/2024 : o Manquements à l'obligation générale de transparence et de coopération.

- Saison 2024/2025 : o Manquements à l'obligation générale de transparence et de coopération ; o Dépassement du plafond du Salary Cap.

 

Ces éléments étant susceptibles de constituer une infraction aux règlements de la LNR, le Stade Toulousain est convoqué devant la Commission de discipline Salary Cap en sa séance du mardi 26 mai 2026. Afin de garantir la sérénité de la procédure et le respect des droits de la défense, les éléments du dossier sont couverts par la confidentialité jusqu’à la décision de la Commission. Cette décision fera l’objet d’un communiqué.


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