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[l'ours des tavernes]

https://actu.fr/occi...at_source=nonli

 

si j'ai compris les sanction autres que financière ne s'applique qu'a partir de la saison prochaine.

 

donc Toulouse va probablement juste payer une amende.

[julien]

Pour l'équité et l'éthique il faut espérer que Toulouse ne soit pas champion cette saison.

A un moment les sanctions doivent être à la hauteur de la triche, là sportivement il n'y en a aucune.

[Le Marseillais]

Pour l'équité et l'éthique il faut espérer que Toulouse ne soit pas champion cette saison.

A un moment les sanctions doivent être à la hauteur de la triche, là sportivement il n'y en a aucune.

Je suis d'accord, mais est ce que l'instruction est terminée ? 

[exilé-sud-ouest]

https://actu.fr/occi...at_source=nonli

 

si j'ai compris les sanction autres que financière ne s'applique qu'a partir de la saison prochaine.

 

donc Toulouse va probablement juste payer une amende.

C'est exactement ça, même info dans la dépêche

https://www.ladepech...de-13387185.php :

 

Dans ce dossier, la Ligue nationale de rugby, sur les recommandations de Samuel Gauthier, le salary cap manager, semble décidée à frapper fort puisque, selon les informations du bihebdomadaire, elle plaiderait pour une "amende de près de 5 millions d’euros (plus de 3 millions d’euros pour manquement au devoir de transparence et 1,8 M€ pour dépassement du plafond du salary cap)."

À lire aussi : UBB – Stade Toulousain : "Les stratégies malsaines en coulisses, on laisse tomber"… Avant le choc, Ugo Mola évasif sur le dépassement du salary cap

Des arguments que conteste évidemment le Stade Toulousain, sur le mode de calcul des sanctions et sur leur extension sur plusieurs exercices. Un dossier évidemment très complexe qui pourrait rester de nombreuses semaines en délibéré et pourrait déboucher sur une amende inédite.

À lire aussi : Stade Toulousain : que risque le club après sa convocation par la commission de discipline pour "dépassement" du salary cap ?

Si le club "rouge et noir" avait déjà écopé de 1,3 million d'euros d'amende en 2025 après sa médiation dans l'affaire Jaminet, Montpellier avait pour sa part dû verser 3 millions d'euros en 2020.

[La Berthe]

Que les sanctions prévues pour ce genre d'infractions n'incluaient même pas de retrait significatif de points ou autres punitions sportives plus dissuasives est juste ahurissant.

On attendra donc l'an prochain.
Le stade toulousain, lui, s'en sortira presque à merveille.

[Bougnat et Breton]

Je suis d'accord, mais est ce que l'instruction est terminée ? 

Pour qu'il y ait instruction il faudrait qu'il y ait soupçon d'infraction à caractère pénal , là si j'ai bien compris il s'agit juste une infraction aux règles de fonctionnement à l'intérieur d'une fédération (mais peut être que je me trompe car je n'ai pas tout suivi avec attention).

Si on est bien dans ce cas la justice n'en a rien à foutre et il n'y aura pas d'instruction , pour ce faire il faudrait au minimum un abus de bien social.

[Le Marseillais]

Oui, je parlais d'une instruction interne à la Ligue.

[Bougnat et Breton]

Oui, je parlais d'une instruction interne à la Ligue.

Ha OK, je n'avais pas vu ça de cette manière, donc instruction interne à la ligue égal zéro patate avec tous les arrangements possibles entre amis et gens de bonne compagnie.

Rien à voir avec une instruction judiciaire

[l'exil]

Ca ne remettrait pas en cause leur titre 2019 tout ça ?

Vu qu'on devrait déjà bientôt récupérer celui de Hcup 2017.

[Very Good Eshvili]

Ca ne remettrait pas en cause leur titre 2019 tout ça ?

Vu qu'on devrait déjà bientôt récupérer celui de Hcup 2017.

Et 2013, avec le jardin cogéré par Alain Roland et Christophe Robert?

[auvergnat34]

Ca ne remettrait pas en cause leur titre 2019 tout ça ?

Vu qu'on devrait déjà bientôt récupérer celui de Hcup 2017.

On commence par 94 pour éviter la prescription 😜

[Very Good Eshvili]

5 boucliers et 1Hcup minimum dans la journée (perso j’en vois AU MOINS 2)

 

Pas mal ce petit topic

[l'exil]

Et 2013, avec le jardin cogéré par Alain Roland et Christophe Robert?

Il y a du boulot en 2015 d'abord...

[frednirom]

et destituer le Racing de son brennus 2016 également.

[Le Marseillais]

Si on pouvait en profiter pour rendre son titre de 93 à l'OM aussi...