Comme les portes sont ouvertes, allons y gaiement
....Et celui de 1936, on en parle de celui là!!!!!....Et oui, le premier de la liste, mais là les acteurs sont plus de ce monde et les Toulousains hors du coup ......Merci - Oui, je sais, il fait chaud, très chaud, ..... ![]()
SALARY CAP
#3586
Posté hier, 18:34
#3587
Posté hier, 21:05
le Racing Toulousain se dope au pognon et gagne des titres indument , ça serait normal que les clubs et les supporters qui auraient pu célébrer un trophée soient heureux de constater qu'il a une justice sur terre et que les toulousains morflent méchament. Moi modo ça serait une belle boucherie.
#3588
Posté hier, 23:38
Pour qu'il y ait instruction il faudrait qu'il y ait soupçon d'infraction à caractère pénal , là si j'ai bien compris il s'agit juste une infraction aux règles de fonctionnement à l'intérieur d'une fédération (mais peut être que je me trompe car je n'ai pas tout suivi avec attention).
Si on est bien dans ce cas la justice n'en a rien à foutre et il n'y aura pas d'instruction , pour ce faire il faudrait au minimum un abus de bien social.
L’abus de bien social est bien en cause d’ailleurs, sur l’une des affaires du ST, et c’est un renvoi vers un tribunal spécialisé de BORDEAUX qui a été opéré il y a quelques semaines, me semble-t-il.
La qualification porte également sur fraude en bande organisée….
- ESQ4 aime ceci
#3589
Posté aujourd'hui, 01:47
L’abus de bien social est bien en cause d’ailleurs, sur l’une des affaires du ST, et c’est un renvoi vers un tribunal spécialisé de BORDEAUX qui a été opéré il y a quelques semaines, me semble-t-il.
La qualification porte également sur fraude en bande organisée….
OK, je n'avais pas particulièrement suivi l'affaire en détail .
Donc effectivement c'est plus grave qu'une simple entorse à un reglement interne.
- ESQ4 aime ceci
#3590
Posté aujourd'hui, 06:07
Si il y a une justice, ils devraient morfler des deux côtés !!!!OK, je n'avais pas particulièrement suivi l'affaire en détail .
Donc effectivement c'est plus grave qu'une simple entorse à un reglement interne.
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