146 réponses à ce sujet

[Matt63]

Article de l équipe ce matin : on est au taquet du salary cap.

 

1 an qu'ils le répètent en boucle à l'ASM.

[Arverne03]

Dans la vie faut pas trop se justifier, ca attire...................les soupçons !

[roulito63]

Comme dit sur un autre topic.

Encore faut il que juridiquement ce soit valable.

Comment la Ligue va t'elle épinglée des contrats qu'elle a validé.

elle valide un contrat ...pas le budget du club à chaque contrat signé.... 

c'est au club à savoir ou ils en sont et si ils dépassent ....BOOOOUUUUMMMM

[Chris_Deb-63]

elle valide un contrat ...pas le budget du club à chaque contrat signé.... 
c'est au club à savoir ou ils en sont et si ils dépassent ....BOOOOUUUUMMMM

Il lui suffit de faire la somme des contrats validés, et la LNR sait qui dépasse avec la nouvelle règle.

Envoyé de mon GT-N8010 en utilisant Tapatalk

[DOUDOU63]

Juste une remarque, avant de parler, de budget, salary cap, et masses salariales, si on parlait de jeu, de motivation, d'envie de se dépouiller, de stratégie, de mental ( pour l'ASM c'est une donnée récurrente ) Regardez les blacks, malgré un palmarès incomparable, ils ont toujours faim de victoires, vous croyez qu'ils pensent en foulant la pelouse, bon, je vais toucher des milliers d'Euros ????????? Franchement, je ne pense pas.......D'ailleurs, j'ai la conviction que l'ASM a les moyens humains pour rivaliser avec TOULON, sans faire péter le carnet de chèques, mais cela relève du mental et de l'envie et non du nombre de zéro sur le chèque........

[Le gaulois 63]

Petite question !

A quel période les contrats sont validés les contrats par la LNR ?

[Pilou]

 
1 an qu'ils le répètent en boucle à l'ASM.

C est étonnant quand on compare à d autres clubs poste par poste.

Mais c est bien connu quand on veut attirer les gens en Auvergne faut payer le double car y a pas le soleil.

[Pilou]

 
1 an qu'ils le répètent en boucle à l'ASM.

C est étonnant quand on compare à d autres clubs poste par poste.

Mais c est bien connu quand on veut attirer les gens en Auvergne faut payer le double car y a pas le soleil.

[xdderf63]

C est étonnant quand on compare à d autres clubs poste par poste.

Mais c est bien connu quand on veut attirer les gens en Auvergne faut payer le double car y a pas le soleil.

 

 

C est étonnant quand on compare à d autres clubs poste par poste.

Mais c est bien connu quand on veut attirer les gens en Auvergne faut payer le double car y a pas le soleil.

 

C'est pas une raison pour le dire 2 fois !!!... 

[TOMTOMLEA]

+ la Djeune Marion qui va fermer le robinet......à partir de lundi.....!!!

[Eria]

le Salary Cap, la même pour tous les clubs 

 

Beaucoup risque de voir le pere Noel cette fois si !

[miro padre]

L'équipe du jour :

RUGBY
SALARY CAP LES CONTRAINT-IL VRAIMENT?
MAXIME RAULIN

IMPOSÉ PAR LA LIGUE DEPUIS 2010, LE CONTRÔLE DE LA MASSE SALARIALE DES JOUEURS EST DE PLUS EN PLUS SOUVENT CONTOURNÉ PAR LES CLUBS DU TOP 14, QUI NE MANQUENT PAS D'ASTUCES.

C'est un sujet sur lequel les présidents des gros clubs du Top 14 aiment à se montrer du doigt. Selon Mourad Boudjellal, dirigeant du RC Toulon, le Racing 92 s'est offert Dan Carter en rusant avec les principes du salary-cap. « Ce qui me désole, c'est qu'on soit obligé de faire des montages pour contourner la règle, disait-il dans ces colonnes, il y a deux semaines. Je serais prêt à défendre Jacky (Lorenzetti, président du Racing) s'il devait être sanctionné. » L'intéressé avait pourtant accusé, lui aussi, Boudjellal de tricher l'année dernière :
« Le Top 14 ne peut pas être une compétition pour laquelle treize clubs respectent le salary cap et où Toulon jouerait avec ses propres règles. » Et, récemment, Franck Azéma, entraîneur de Clermont, un club régulièrement pointé du doigt par ses concurrents, en a remis une couche sur les Toulonnais : « Avec leur effectif, je ne sais pas comment ils font pour être dans les clous. »
Le contrôle de la masse salariale des joueurs attise méfiances et jalousies. Mais n'a pas l'air de faire très peur...
« Je me fous du salary cap ! Je suis prêt à payer (les éventuelles amendes) », déclarait récemment le président d'un club du Top 14, dans un cadre privé. L'objectif de la Ligue, lorsqu'elle a instauré cette règle en 2010 (voir par ailleurs), était de préserver une certaine équité entre les participants du Top 14 et d'éviter les dérives financières. Mais, aujourd'hui, les clubs les mieux armés en termes de budget ont pour principale préoccupation de rester dans le cadre, en contournant la règle par tous les moyens possibles (voir par ailleurs). Quitte à jouer parfois avec les limites légales...

QUAND L'OPTIMISATION FISCALE DEVIENT FRAUDE FISCALE

Pour offrir à ses joueurs un complément de salaire hors salary cap, Boudjellal avait mis en place un système de primes de finale. Une astuce légale, mais qui n'est désormais plus possible, puisque la LNR s'y est adaptée en modifiant son règlement. Ces primes doivent désormais être incluses dans la masse salariale, si elles dépassent 10 % de la rémunération annuelle d'un joueur. Au grand mécontentement du président toulonnais, qui voit son système remis en cause, alors que des engagements ont été pris sur deux ou trois saisons avec des joueurs.
7 M€ Le montant limite de la masse salariale cette saison dans le Championnat anglais(soit 5,1millions de livres). Chaque club a néanmoins la possibilité de payer deux joueurs hors salary cap.Le seuil va passer à 8,9 M en 2016-2017, puis à 9,6 M la saison suivante.

Au Racing, la star all black, Dan Carter, aurait demandé 1,15 million d'euros pour une saison. Mais une partie de cette somme (entre 250 000 et 300 000 euros) serait prise en charge par un sponsor étranger extérieur au club (*).
Les joueurs bénéficient souvent, eux aussi, de ces tours de passe-passe. « Les montages financiers sont pensés et réfléchis pour une optimisation fiscale maximum », estime un agent français. L'avantage est double : le joueur paie moins d'impôts et le club réduit sa masse salariale. « Le risque, c'est que l'optimisation fiscale se transforme en évasion, voire en fraude fiscale, poursuit notre source.
Parfois, on est à la limite. » Selon nos informations, un All Black n'évoluant plus en France fait l'objet d'un redressement fiscal. Son droit à l'image, payé via une structure lui appartenant à l'étranger, a été requalifié en salaire après un contrôle. Cette somme a été intégrée à ses revenus. Il doit donc 400 000 euros au fisc. De la légalité à l'illégalité, la frontière est parfois franchie.
(*) Toute prise en charge du salaire par un sponsor affilié au club doit entrer dans le calcul du salary cap.
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«Ça pousse à l'inventivité»
A. BA.

FABRICE RIZZO, SPÉCIALISTE DU DROIT DU SPORT, CROIT QUE LE SALARY CAP MÈNE À LA FRAUDE QUAND IL N'EST PAS ACCEPTÉ PAR LES ACTEURS DU MARCHÉ.

«Un système de salary cap est-il voué à être contourné ?

Non, pas forcément. Si un salary cap est adapté à l'économie du sport concerné, qu'il est juste et efficace, il peut être respecté. Après, à chaque fois qu'une norme impose une contrainte, il y a toujours des moyens de la contourner. Toute la question est de savoir à partir de quand on fraude, et quelle est la différence entre la fraude et l'habileté. Dans le cas du salary cap, on peut avoir des mécanismes d'optimisation salariale sans qu'ils soient illégaux. S'il y a des mécanismes illégaux, ça se saura un jour, parce qu'il y aura un contentieux, qu'un des acteurs sera mécontent et qu'il y aura un procès.

La Ligue trouve régulièrement des parades aux pratiques de contournement des clubs. Est-il possible, par un arsenal de règles, d'empêcher toutes les pratiques imaginables ?

À mon sens, c'est très compliqué. Ça doit être possible, mais dans le temps, avec une amélioration régulière. Et ça n'est possible que si le dispositif est pleinement accepté par les clubs. Car s'ils adhèrent, il y a plus de chances qu'ils l'appliquent.

Le salary cap peut-il avoir une efficacité ?

Les objectifs sont louables mais, on le voit dans le cas du rugby, le résultat est mitigé. Ça pousse à l'inventivité, à des comportements qu'on pourrait considérer comme frauduleux. Philosophiquement, je ne suis pas très favorable au salary cap.
Il est validé par le code du sport, mais c'est quand même une mesure contraire à tous les grands principes du droit des affaires. Normalement, un chef d'entreprise doit gérer son entreprise comme il l'entend, recruter qui il veut avec des revenus qu'il détermine luimême. Les présidents de club sont quand même raisonnables, une limite salariale s'imposerait à eux d'elle-même. Je suis plutôt favorable à une autorégulation du marché.

Si c'est une mesure contraire au droit commun, pourquoi les présidents qui y sont défavorables ne l'attaquent-ils pas en justice comme l'a fait Mourad Boudjellal en déposant une plainte devant la Commission européenne ?

Ils en auraient la possibilité, mais il faudrait démontrer qu'il n'y a pas de motif d'intérêt général qui justifie le salary cap. Et je pense que l'intégrité, l'équité de la compétition peuvent le justifier.»
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Les rois de la débrouille
M. R. (AVEC A. R.)

NOUS AVONS LISTÉ DIFFÉRENTS MOYENS, PARFOIS À LA LIMITE DE LA LÉGALITÉ, DONT ON SAIT QU'ILS ONT ÉTÉ UTILISÉS PAR DES CLUBS DE TOP 14 POUR CONTOURNER LE SALARY CAP.

ASTUCE N°1 : la carte jokers

L'instauration de « jokers Coupe du monde » a offert aux dirigeants une possibilité de « gruger» le système.Un club peut en effet se mettre d'accord avec un joueur sur un contrat de deux ans moyennant, par exemple, un salaire total de 400 000 euros. Le joueur est d'abord recruté comme « joker Coupe du monde » pendant quatre mois. Le club lui verse 90 % du salaire total négocié pour son contrat de deux ans (soit 360 000 euros). Une somme qui n'entre pas dans le salary cap car les jokers Coupe du monde en sont exclus. Ensuite, le joueur signe un contrat de joueur supplémentaire pour vingt mois. Le club lui verse les 40 000 euros restants. C'est cette somme qui sera incluse dans le calcul du salary cap.
Autre cas de figure, avec les « jokers médicaux ». Quand un joueur se blesse pour une durée supérieure à trois mois, le club peut engager un joker médical. Quand il s'agit d'un joueur de première ligne, le salaire du joker médical n'est pas pris en compte dans le salary cap. Ainsi, si un pilier émargeant à 5 000 euros par mois se blesse et que le club engage un joker médical à 50 000 euros mensuel, la différence de salaire n'est pas comptabilisée dans le salary cap.

ASTUCE N°2 : des blessés providentiels

Prenons l'exemple d'un joueur qui se blesse gravement et se retrouve indisponible jusqu'à la fin de la saison. Le club, c'est déjà arrivé, peut alors décider de ne pas faire appel à un joker médical et de transformer son contrat de « joueur » en contrat « d'entraîneur » pour sortir le salaire du joueur du salary cap.En effet, les entraîneurs ne sont pas comptabilisés dans la masse salariale des clubs.

ASTUCE N°3 : payer enpartie ses joueurs à l'étranger

Un président-mécène, propriétaire de plusieurs sociétés dans le monde, peut très bien faire payer le droit d'image négocié avec un joueur (qui rentre dans le calcul de la masse salariale) par une de ses structures à l'étranger sur le compte d'une société du joueur également basée à l'étranger. La DNACG (Direction nationale d'aide et de contrôle de gestion) n'a aucun moyen de contrôle à l'étranger et si le club «omet» de déclarer cette source de revenus pour le joueur, la LNR ne peut rien faire. Seul le fisc français pourrait enquêter pour prouver que la prestation de service a eu lieu en France et non à l'étranger. « Tu peux prendre un joueur et lui faire faire des relations publiques à Hongkong avec l'Australie ou la Nouvelle-Zélande, nous dévoile une source. Tous les gens regardent vers Hongkong en ce moment parce que c'est une terre de blanchiment de salary cap. Si tu y vas et que tu fais ta petite conférence... Mais c'est souvent du vent ! »

ASTUCE N°4 : le joueur, salarié lambda d'un grand groupe

Une de nos sources détaille un exemple permettant d'offrir à un joueur un complément de salaire qui n'entrera pas dans le calcul du salary cap : « Quand un président possède une société qui emploie un grand nombre de salariés, il peut très bien glisser quelques joueurs au milieu de ses salariés et leur offrir un salaire supplémentaire. C'est très difficile à contrôler, surtout quand le président en question a des sociétés à l'étranger. »

ASTUCE N°5 : trois ans de salaire lissés sur cinq

Cet exemple concerne les joueurs en fin de carrière. Un club recrute un joueur de trentetrois ans et lui propose trois ans de contrat pour un total d'un million d'euros (333 000 annuels). Sauf que le joueur signe un contrat de cinq ans, ramené à 200 000 annuels. Au bout de trois ans, le joueur arrête sa carrière. Ses deux dernières années de contrat sont payées comme « conseiller ». Les sommes ne sont pas incluses dans le salary cap. Le joueur n'aura rien perdu en salaire. Le club aura gagné 40% sur le salaire total du joueur dans le calcul du salary cap.

ASTUCE N°6 : des avantages en nature

Mourad Boudjellal, président de Toulon, évoque le cas de la création d'une société civile immobilière. Un appartement est acheté mais n'est pas au nom du joueur et ce n'est donc pas lui qui paie les remboursements. À la fin de son contrat, quand le joueur quitte le club, les parts de la SCI lui sont cédées. Le bien lui revient et il a économisé le paiement des mensualités pendant la durée de son contrat au club.
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Un plafond fixé à 10M
A. BA.

LA LIGUE NATIONALE DE RUGBY A DÉCIDÉ DE MAINTENIR CE MONTANT MAXIMAL DU SALARY CAP JUSQU`EN 2019.

En établissant un salary cap en 2010, la Ligue voulait « contribuer à la régulation économique des compétitions (...), à la stabilité économique et à la pérennité des clubs et à la préservation de l'équité sportive des compétitions et de leur intérêt ». Fixé à 8,1 M au départ (sur la base de la masse salariale la plus élevée de l'époque), le salary cap a progressivement augmenté au fil des saisons, pour se caler à 10 M depuis 2013. Il se stabilisera à ce montant jusqu'en 2019.dispositifs d'épargne salariale, d'intéressement et de droit à l'image.
Dans ses statuts, la Ligue précise les émoluments pris en compte pour le calcul de la masse salariale. Il s'agit de « toutes les sommes ou tous les avantages dus ou remis » par un club du Top 14 à un joueur durant une saison et tout ce qui relève des Le tout calculé sur les montants bruts hors charges patronales. À noter que les sommes et les avantages versés avant la première année de contrat d'un joueur sont aussi pris en compte. En revanche, certains émoluments n'entrent pas dans le calcul, comme ceux versés aux joueurs Espoirs(chaque club dispose d'un plafond salarial maximal établi à 650 000 pour les contrats Espoirs ; toute rémunération au-dessus de ce plafond rentre dans le salary cap).
Les émoluments des néo-pros, s'ils ont passé les cinq dernières saisons au club, ainsi que les primes de titres ou de finale, si elles ne dépassent pas 10 % de la rémunération annuelle, ne font pas partie du salary cap. Précisons que les salaires des entraîneurs et autres employés du club ne sont pas concernés par cette limitation.
Pour contrôler que les clubs ne dépassent pas ces 10 M, la LNR a créé le salary cap manager, «organe indépendant et distinct de la DNACG ». Si les clubs refusent de fournir certains documents ou transmettent des documents inexacts, la sanction peut aller de 10 000 à 2 M. En cas de non-respect du salary cap, l'amende peut aller « jusqu'à dix fois le montant des sommes et avantages dépassant le plafond ».

[Arverne03]

En fin de compte, en lisant le document ci-dessus, on s'aperçoit quand même, qu'il est aisé de contourner le règlement. 

[julien]

9 millions pour l'ASM, ça laisse 1 million de marge... pas tant au taquet que çà Mr Lhermet (cf l'Equipe du 2 décembre)? Sauf que le centre d'entraînement et de perfectionnement (qui péte les joueurs un par un) nous coute le recrutement d'1 voire 2 très bons joueurs...

[Pilou]

9 millions pour l'ASM, ça laisse 1 million de marge... pas tant au taquet que çà Mr Lhermet (cf l'Equipe du 2 décembre)? Sauf que le centre d'entraînement et de perfectionnement (qui péte les joueurs un par un) nous coute le recrutement d'1 voire 2 très bons joueurs...

Saison 2013 2014 ça a du augmenter depuis.

Par contre le chiffre pour Toulon est surprenant car il dépasse les 10.